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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE
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Espace bains
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Espace bains
SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3533945
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/10/2027
Espace bains de SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L\'INDUSTRIE

Présentation de la marque Espace bains

Déposée le 29 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Espace bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 16 rue octave feuillet - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 RUE de l'Isly - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Espace bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Espace bains arrivera à expiration en date du 29 octobre 2027.

SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ACCUEIL , COBATRI DISTRIBUTION CHAUFFAGE – SANITAIRE , DE LATOUR DISTRIBUTION CHAUFFAGE – CLIMATISATION , GROUPE ACCUEIL , PYXIDE , ANCONETTI , CAPITOLE , ANCOZEN , ART D'ANCO , DTF SERVICE APRES VENTE CHAUFFAGE – CLIMATISATION


SOCIETE CENTRALE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE, SA à conseil d'administration - 16 rue octave feuillet - 75116 - PARIS - France - SIREN 562017772


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 RUE de l'Isly - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523477 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659436 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Vente au détail de meubles de salles de bain, de carrelages, de robinets, d'appareils et installations sanitaires.